Table des matières

Section I - Règlement de régie interne et relatif à l'Art.116 de la loi sur l'aménagement et l'urbanisme NO 319-1992

Chapitre 1 - Dispositions déclaratoires
Chapitre 2 - Règles d'interprétation
Chapitre 3 - Dispositions administratives
Chapitre 4 - Procédure, recours et sanctions

Section II - Règlement de zonage NO 320-1992

Chapitre 5 - Dispositions générales
Chapitre 6 - Disposition communes à toutes les zones
Chapitre 7 - Dispositions applicables à l'ensemble des zones ou à certaines zones

Section III - Règlement de lotissement NO 321-1992

Chapitre 8 - Dispositions générales
Chapitre 9 - Normes applicables aux tracés des rues publiques et privées
Chapitre 10 - Dimensions et superficie des terrains
Chapitre 11 - Opération cadastrale

Section IV - Règlement de construction NO 322-1992

Chapitre 12 - Normes de construction
Chapitre 13 - Normes relatives à certains risques

Section V - Règlement d'implantation et d'intégration architecturale NO 400-1998

Chapitre 14 - Dispositions générales
Chapitre 15 - Modalités administratives et procédures
Chapitre 16 - Objectifs et critères d'évaluation des PIA
Chapitre 17 - Objectifs et critères d'évaluation applicables à l'affichage

Section VI - Règlement sur les dérogations mineures aux règlements d'urbanisme NO 277-1986

Règlement sur les dérogations mineures aux règlements d'urbanisme

Règlements Spécifiques

Règlement numéro 421-2000 - Relatif aux nuisances
Règlement numéro 423-2000 - Concernant le brûlage en plein air sur le territoire de la municipalité de Saint-Michel-des-Saints
Règlement numéro 436-2001 - Relatif à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics
Règlement numéro 440-2001 - Concernant les animaux

Règlement numéro 486-2005 - Règlement sur les systèmes d'alarme

Règlement numéro 489-2005 modifiant le règlement numéro 289-1987 sur les branchements à l'égout, concernant les clapets anti-retour

Règlement de contrôle intérimaire no 110-2007 relatif à la protection des rives, du littoral et des plaines inondables

Règlement numéro 504-2007 - Règlement concernant la circulation de véhicules lourds sur un pont ou un viaduc

Règlement numéro 522-2009 modifiant le règlement numéro 435-2001 afin d'augmenter le capital du fonds de roulement à 600 000$

Règlement numéro 523-2009 relatif aux feux extérieurs sur le territoire de la municipalité de Saint-Michel-des-Saints

Règlement numéro 524-2009 modifiant le règlement numéro 497-2006 relatif au stationnement

Règlement numéro 527-2009 modifiant le règlement numéro 412-1999 concernant la réglementation et la tarification du camping municipal

Règlement numéro 528-2009 modifiant le règlement numéro 497-2006 relatif au stationnement

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La Municipalité de Saint-Michel-des-Saints
Dernière mise à jour : 23 novembre 2009